Le styrène est un produit largement utilisé pour la fabrication de matières plastiques ou de caoutchouc. On le trouve dans des mastics. Des produits contenant du styrène sont couramment utilisés en carrosserie. Sa toxicité est prise en compte dans le règlement européen. Toutefois une étude américaine référencée par le NIOSH(1) fait état d’un lien possible entre exposition au styrène et maladie des poumons.
STYRENE – Soupçon d’effet sur les poumons
Point sur la médecine du travail : impact pour les employeurs et salariés
Le décret d’application de la loi 2016-1088 traitant notamment de la modernisation de la médecine du travail est sorti le 27 décembre 2016 (décret n° 2016-1908). Ces textes impactent l’organisation des services de santé au travail mais ont également un impact direct sur les travailleurs et par voie de conséquence sur les employeurs. En effet l’organisation des anciennes « visites médicales » a été profondément remaniée tant sur l’intervention du médecin du travail que sur la périodicité des visites.
Bilan 2015 de l’IRSN des expositions aux radiations ionisantes
L’IRSN(1) a entre autres missions, celle de surveiller les travailleurs susceptibles d’être exposés à des radiations ionisantes. En 2015, 365 830 travailleurs (soit 1,7% de plus qu’en 2014) ont ainsi bénéficié de cette surveillance. L’IRSN vient de présenter son bilan des expositions professionnelles aux rayonnements ionisants. Les principaux points sont les suivants.
DUP et CHSCT
Jusqu’en 2015, le CHSCT était une instante représentative du personnelle indépendante des autres instances. La loi 2015-994 du 17 août 2015 relative au dialogue social et à l’emploi a modifié les règles de mise en place d’une DUP. D’une part elle a repoussé le seuil de 200 salariés à 300 salariés mais d’autre part elle a donné la possibilité de regrouper les 3 instances en une instance unique. Certaines règles de fonctionnement du CHSCT deviennent assez floues. Le décret 2016-345 apporte certaines précisions concernant la composition et le fonctionnement de la DUP.
Améliorer la prévention dans les garages automobiles
Les personnels travaillant dans les garages automobiles (mécaniciens, carrossiers, garagistes) doivent souvent être polyvalents. Leurs tâches sont très diversifiées et soumises à des risques divers : postures, maintien d’outils à bout de bras, bruit, vibrations, produits chimiques, polluants aériens divers).
L’IRSST (Institut de recherche Robert-Sauvé en Santé et Sécurité au Travail) vient d’effectuer la synthèse des études qu’il a réalisées et propose « 14 outils pour travailler dans un garage en sécurité ». Pour certains outils, nous en avions déjà fait écho dans cette rubrique flash info.
Aide au choix des soufflettes
« Les soufflettes sont constituées d’un embout installé sur un pistolet (blow gun ou gun à air) ou sur un tuyau. Elles sont utilisées pour souffler de l’air comprimé. Dans le premier cas, les soufflettes sont efficaces pour effectuer rapidement des travaux légers de nettoyage, de séchage et de dépoussiérage de pièces ou de plans de travail. Dans le deuxième cas, elles sont utilisées pour éjecter des pièces ou des retailles ou pour assécher des pièces dans un procédé de fabrication automatisé. »
Fiche de pénibilité : mettre en place ou non ?
Les textes changeant régulièrement, nombre d’employeurs ont choisi l’attentisme devant la mise en place de la gestion de la pénibilité. Quel rapport y a-t-il entre la fiche et le compte pénibilité ? Quelles sont les réelles obligations règlementaires ? Quelles sont les meilleures actions possibles à mettre en place au sein des entreprises?
Risque routier et téléphone au volant
Le risque routier est un risque parmi les autres concernant les travailleurs, au même titre que le risque chimique ou les risques psychosociaux. La particularité du risque routier est l’existence du code de la route et la particulière intransigeance (justifiée ou non) des pouvoirs publics en la matière.
1er juin 2015 : entrée en vigueur du règlement CLP pour les mélanges
Depuis décembre 2010, l’étiquetage des substances conformément au règlement européen 1272/2008 est obligatoire. A compter du 1er juin 2015, cet étiquetage sera également obligatoire pour les mélanges. Tous les produits chimiques seront donc concernés par cet étiquetage. Il importe donc de se mettre en règle le plus rapidement possible.
Pénibilité et travailleurs temporaires
Dans le cadre de l’évaluation des risques professionnels, les travailleurs temporaires constituent un cas très particulier. Les salariés exercent leur activité de manière parfois très temporaire dans une entreprise utilisatrice. Par ailleurs la multiplicité des contrats peut amener les travailleurs temporaires à exercer leur activité dans bien des entreprises différentes. Si la prise en compte des risques professionnels est relativement simple à mettre en place, la gestion de la pénibilité l’est un peu moins. Le décret 2015-259 du 4 mars 2015 précise les conditions de mise en place de la fiche de prévention, dite fiche de pénibilité.
Fiche de poste et document unique
Le document unique est obligatoire dans toutes les entreprises depuis le 5 novembre 2002, le décret 2001-1016 du 5 novembre 2001 donnant un délai d’un an aux entreprises pour se mettre en règle.
En 2015 on constate que de nombreuses entreprises n’ont toujours pas répondu à cette obligation, l’état se montrant quant à lui particulièrement mauvais élève.
Guide technique de modification des machines
Les entreprises sont fréquemment confrontées à la problématique de modification de certaines de leur machines y compris d’ailleurs pour renforcer la sécurité des utilisateurs. Un certain nombre de règles sont à prendre en considération lors de toute modification. Le but de la note de la Direction Générale du Travail est de rappeler quelques définitions et de préciser les points à prendre en compte par les employeurs.
Statistiques AT-MP 2013 : amélioration par rapport à 2012
La CNAMTS (Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés) vient de faire paraître ses premiers tableaux récapitulatifs concernant les AT et MP survenus au cours de l’année 2013. A ce jour, les statistiques détaillées ne sont pas accessibles et il faut se contenter de tableaux récapitulatifs globaux et par CTN(Comité Technique Nationaux).
Par ailleurs seuls les indices de fréquences sont disponibles pour l’ensemble des CTN.
Seuils d’exposition – Prise en compte de la pénibilité
Dans le cadre de la loi 2010-1330 du 9 novembre 2010 sur la réforme des retraites, il avait été prévu de mettre en place une fiche de pénibilité (fiche d’exposition à divers risques) afin de tracer certains travaux pénibles réalisés par les travailleurs pour leur permettre un éventuel départ en retraite anticipé.
Pénibilité – Fiche de pénibilité – Compte pénibilité – Mise au point importante
A l’heure où le gouvernement français envisage de différer la mise en place du compte pénibilité et alors que les médias et le patronat s’emparent de l’affaire, il nous est apparu important de mettre en ligne une mise au point importante sur la problématique de pénibilité tant il apparaît que tout et n’importe quoi est dit sur le sujet.
Risques professionnels dans le secteur photovoltaïque
A l’heure où les emplois verts sont de plus en plus à la mode, il importe de s’intéresser aux risques professionnels encourus par les différentes catégories de travailleurs du secteur.
L’IRSST du Québec s’est intéressé au secteur photovoltaïque et vient de mettre en ligne une étude intéressante dont les principaux éléments figurent ci-après.
Suivi médical et dosimétrique des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Le 17 juillet 2013, un arrêté relatif au suivi médical et au suivi dosimétrique des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants a été défini. Cet arrêté prévoit l’abrogation de l’ancien arrêté du 30 décembre 2004 et il entre en vigueur le 1er juillet 2014.
Il est donc temps de s’y intéresser et d’en comprendre les grandes lignes.
