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Bilan des TMS sur l’année 2009

A partir des statistiques fournies par la CNAMTS, cette étude dresse le bilan des principaux syndromes et recherche les secteurs d’activités les plus concernés. Etes-vous une entreprise à risque?

Présentation de l’étude
Depuis quelques mois les statistiques de maladies professionnelles ont été mises en ligne par la CNAMTS. Parmi ces maladies, les plus importantes en nombre sont les TMS qui sont recensés au tableau 057. Nous nous intéresserons uniquement aux maladies déclarées au tableau 057A et ayant fait l’objet d’un arrêt de travail.Evolution globale en nombre au cours des dernières années
bilan
Le tableau est éloquent. Tant le nombre de cas déclarés que le nombre d’IPP augmente. Par ailleurs le nombre de déclarations s’est fortement accéléré depuis 2008.

Analyse détaillée et restrictions
A partir des chiffres nous pouvons analyser les TMS selon deux angles : les nombres de cas répertoriés et le nombre de jours de travail perdus. Concernant le nombre de nouveaux cas : il s’agit bien de premières déclarations survenues au cours de l’année 2009.
Concernant le nombre de jours d’arrêt : il s’agit de nombre de jours perdus en 2009 mais qui peuvent être aussi bien imputables aux nouvelles déclarations qu’à des arrêts ayant débuté l’année précédente (en 2008) et donc à cheval sur 2 exercices ou à des rechutes. Par ailleurs, les données fournies ne nous permettent pas de calculer des durées moyennes puisque d’une part des jours d’arrêts peuvent provenir de cas déclarés les années précédentes et d’autre part certains arrêts ayant débuté en 2009 se sont poursuivis en 2010.
Par ailleurs ces chiffres concernent le secteur privé et le régime général y compris les agents non titulaires des collectivités. Les statistiques ne prennent pas en compte les fonctionnaires.

Analyse par nombre de cas
Nous avons effectué une analyse par syndrome et une autre par activité.
Considérons l’analyse par syndrome
analyse1
Ces douze syndromes représentent environ 87 % des cas déclarés. Les problèmes les plus fréquents concernent le poignet et l’épaule. Sur le plan de la durée, c’est l’épaule qui induit le plus de jours d’arrêts.

Analyse par secteur d’activité
Nous avons effectué l’analyse par code risque, ce dernier code étant assez représentatif de l’activité. En 2009, nous avons identifié 644 codes risques ou activités ayant fait l’objet d’au moins un AT ou d’une déclaration de maladie professionnelle. Le tableau ci-dessous présente les principales activités concernées.
analyse2

Les neuf activités présentées regroupent 27 % des nouveaux cas déclarés. Si on regroupe les hypermarchés et les supermarchés on constate que la grande distribution présente le plus grand nombre de cas déclarés (2804). Ce premier tableau est intéressant mais il ne tient pas compte du nombre de salariés. Pour en tenir compte, nous allons définir un indice de fréquence à l’instar des accidents du travail. Cet indice (IF) sera le nombre de cas déclarés par millier de salariés.
Bilan TMS 2009 (3)

Nous avons fait apparaître ici les activités présentant un indice de fréquence supérieur à 10, c’est-à-dire dix cas pour mille salariés. Vu sous cet angle, la situation est totalement différente : on voit apparaître sensiblement le secteur agro alimentaire (viande, poisson, biscuiterie…)
On notera que certains cas sont peu significatifs du fait du faible nombre de salariés.

Analyse par durée d’arrêt : gravité
Analyse par syndrome
Bilan TMS 2009 (4)
Bilan TMS 2009 (4')
Les neuf syndromes représentent 80 % des cas déclarés.

Analyse par secteur d’activité
Bilan TMS 2009 (5)
On retrouve les mêmes activités que pour l’étude par nombre de cas.

Nous allons maintenant calculer un indice de gravité de la manière suivante : rapport du nombre de jours d’arrêt sur le nombre de salariés. Cet indicateur n’est pas officiel mais permet une autre visualisation.
Bilan TMS 2009 (6)
Nous avons fait figurer dans ce tableau les activités pour lequel notre indice de gravité est supérieur à 2,5.
Nous retrouvons sensiblement les mêmes activités que lors de l’étude par nombre de cas. On peut donc constater que le nombre de cas et la gravité sont assez liés (on ne trouve pas des activités avec beaucoup d’arrêts courts et d’autre avec moins d’arrêt mais plus long). Dans les activités nécessitant un travail physique, un arrêt pour TMS est le plus souvent long et donc non seulement pénalisant pour le salarié mais aussi pour l’entreprise.

Pour aller plus loin
Les tableaux statistiques sont accessibles sur le site de la CNAMTS via le lien :
http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/fr/maladies_professionnelles_2/statistiques_malad_profess_1.php
Vous pouvez aussi nous les demander via notre formulaire de contact : http://www.bertrandmerlin.com/index.php/contact/
Nous vous transmettrons gratuitement les tableaux

Date document 22/01/2011